La notice numérique de vos machines, illustrée depuis la CAO.
Le règlement (UE) 2023/1230 s’applique aux machines mises sur le marché à partir du 20 janvier 2027 et autorise la notice numérique. Nous la mettons en pages, l’illustrons depuis votre CAO, la relions à vos pièces de rechange et l’hébergeons au moins 10 ans.
- Échéance
- 20 janvier 2027, pour toute machine mise sur le marché.
- Entrée
- Votre notice actuelle et un export STEP de l’assemblage.
- Prix
- Dès 1 900 € HT par modèle, puis une licence annuelle.
- Diagnostic
- Offert, sous 48 h, confidentiel.
Pl. AArticle 10, paragraphe 7
Ce que le texte demande. Ce que nous livrons.
Le règlement autorise la notice numérique à six conditions. Chacune a sa réponse dans ce que nous livrons.
| Rep. | Le règlement | Notre réponse |
|---|---|---|
| 01 | La notice désigne clairement le modèle de machine. | Une adresse par modèle, et un QR code par numéro de série. |
| 02 | La machine indique comment accéder à la notice. | Le QR code à poser sur la machine, près de la plaque signalétique. |
| 03 | On peut l’imprimer, la télécharger et l’enregistrer. | Des pages web et un PDF imprimable, toujours à la même version. |
| 04 | Elle reste en ligne pendant la durée de vie prévue de la machine, et au moins 10 ans. | L’hébergement est compris dans la licence ; une copie complète vous est remise. |
| 05 | L’acheteur qui le demande reçoit gratuitement une version papier, sous un mois. | Le PDF prêt à imprimer, à jour de la dernière version. |
| 06 | Si un non-professionnel peut utiliser la machine, les consignes de sécurité essentielles restent sur papier. | Une fiche des consignes essentielles, à joindre à la machine. |
Source : article 10, paragraphe 7, du règlement (UE) 2023/1230. Le contenu minimal de la notice est fixé à son annexe III, point 1.7.4.
Pl. B20 janvier 2027
Chaque notice sera rouverte. Autant qu’elle serve.
Pour toute machine mise sur le marché à partir de cette date, trois points sont à revoir. Tant qu’on la rouvre, autant qu’elle devienne un outil de vente : des illustrations qu’on comprend, des pièces qu’on commande sans erreur.
- 01
La déclaration UE de conformité
Elle cite le règlement 2023/1230, et non plus la directive 2006/42/CE, pour toute machine mise sur le marché à partir du 20 janvier 2027. La notice la contient, ou indique où la trouver.
- 02
Le logiciel et les mises à jour
Les nouvelles exigences du règlement, notamment la protection contre la corruption et le comportement du logiciel, peuvent appeler de nouvelles rubriques dans la notice des machines connectées.
- 03
Le support
La notice peut être numérique, aux conditions de l’article 10. Le papier reste possible.
Pl. CPrix
Par modèle de machine. Pas par entreprise.
Une mise en place par modèle, puis une licence annuelle par modèle : tous ses numéros de série, l’hébergement au moins 10 ans, les versions et les mises à jour. Avec un Film produit, le jumeau 3D sert aussi à la notice.
| Offre | Ce qui est livré | Licence par modèle | Mise en place HT |
|---|---|---|---|
| Notice numérique | Votre notice actuelle en pages web et en PDF imprimable, ordonnée selon l’annexe III du règlement : les rubriques manquantes vous sont signalées, jamais rédigées à votre place. Un QR code par numéro de série, 5 langues, les versions archivées. | 990 € par an | 1 900 €Devis |
| RecommandéNotice illustrée et pièces | La notice numérique, illustrée depuis votre CAO : vues, éclatés par sous-ensemble, repères. Un catalogue de pièces cliquable : votre client choisit la pièce sur l’éclaté et envoie sa demande au SAV avec le numéro de série. | 1 490 € par an | 4 900 €2 900 € si le jumeau 3D existeDevis |
| Notice et formation | La notice illustrée et les pièces, plus les étapes animées : installation, entretien, formation des opérateurs. Dans les langues de vos marchés. | 1 490 € par an | dès 8 900 €Devis |
Diagnostic notice 2027
Envoyez-nous votre notice actuelle en PDF. Sous 48 h, vous recevez la liste des points à reprendre avant le 20 janvier 2027, et ce qu’une notice illustrée vous apporterait. Confidentiel, sans engagement.
Liste de préparation établie à partir du texte de votre notice. Ce n’est pas une évaluation de conformité : celle-ci relève de votre analyse de risques et, le cas échéant, d’un organisme notifié.Pl. DQuestions
Vos questions, nos réponses.
La notice numérique sera-t-elle obligatoire en 2027 ?
Non. Le règlement (UE) 2023/1230 l’autorise, aux conditions de son article 10 : le modèle clairement désigné, l’accès indiqué sur la machine, une notice qu’on peut imprimer, télécharger et enregistrer, en ligne au moins 10 ans, et le papier gratuit sous un mois pour l’acheteur qui le demande.
Rédigez-vous notre notice ?
Non. Votre bureau d’études en reste l’auteur et le responsable. Nous la mettons en pages, l’illustrons depuis votre CAO, la publions et la tenons à jour. Les rubriques qui manquent vous sont signalées, jamais rédigées à votre place.
Que faut-il vous envoyer ?
Votre notice actuelle (PDF ou fichiers source), la liste des pièces de rechange avec vos références et, pour l’illustrer, un export STEP de l’assemblage. Un accord de confidentialité est signé avant tout envoi.
Et si nous changeons de prestataire ?
À la remise, vous recevez une copie complète, pages web et PDF, que vous pouvez héberger vous-même. Vos notices et vos fichiers vous appartiennent.
En combien de langues ?
Cinq langues dans la Notice numérique et dans la Notice illustrée et pièces, les langues de vos marchés dans la Notice et formation. Chaque langue part de votre version validée et vous est soumise avant la mise en ligne.
Le diagnostic est-il vraiment offert ?
Oui. Sous 48 h, vous recevez une liste de préparation d’une page : ce qui est prêt, les points à reprendre avant le 20 janvier 2027 et ce qu’une notice illustrée vous apporterait. Ce n’est pas une évaluation de conformité.
Votre notice, prête pour 2027.
Envoyez-nous votre notice actuelle en PDF. Sous 48 h, vous recevez la liste des points à reprendre avant le 20 janvier 2027. Confidentiel, sans engagement.